Introduction

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contienne des Contenus non-locaux ou autrement non-pertinents, répète un Contenu identique ou similaire déjà publié sur le Site ou impose un volume déraisonnable ou disproportionné à Notre infrastructure.encourage des activités commerciales et/ou de ventes sans Notre accord écrit préalable, comme des concours, loteries, des tirages, de la publicité et des opérations pyramidales ; oucontienne des pages à accès restreint ou par mot de passe uniquement, ou des pages ou images cachées qui ne contiennent pas de lien vers ou provenant d'une autre page accessible ;(fournisse des programmes informatiques piratés ou des liens vers ceux-ci, des informations pour contourner des dispositifs d'origine destinés à protéger contre la copie, ou des fichiers de musique piratés ou de liens vers ces fichiers ;Nous pouvons revoir et supprimer tout Contenu qui, à Notre entière discrétion, y compris, mais sans s'y limiter tout contenu qui viole les présentes Conditions d'Utilisation ou toute règle, réglementation ou loi, ou qui pourrait être injurieux, illégal ou qui pourrait violer les droits, blesser ou menacer la sécurité d'autrui. La liste ci-dessous est une liste non-exhaustive du type de Contenu pouvant être supprimé ou jugé illégal ou interdit, et Vous acceptez de ne publier aucun Contenu qui :Le terme « Contenu » tel qu'utilisé dans le présent document désigne les informations, documents, publications, messages, données, informations, textes, fichiers, images, photos, vidéos, sons, travaux audio-visuels, expressions ou tout autre travail original d'auteur, et la sélection, l'organisation et la coordination connexe publiée, transmise et/ou mise à disposition, directement ou indirectement, sur le Site Internet. Certains des contenus, caractéristiques, liens et/ou fonctionnalités du Site peuvent appartenir et être opérés par des tierces parties (collectivement désignées par « Fournisseurs Tiers »). Votre utilisation et votre interaction avec ces contenus, caractéristiques et fonctionnalités (collectivement désignés par « Contenus de Tiers ») peuvent être soumises à d'autres conditions générales. Dans ce cas, vous reconnaissez que les présentes Conditions d'Utilisation ne s'appliqueront pas à votre utilisation de Contenus de Tiers et que vous pouvez être soumis et lié par les conditions d'utilisation énoncées par ces Fournisseurs Tiers. WatchBox ne contrôle pas les Contenus de Tiers, et n'est pas responsable des Contenus de Tiers, quels qu'ils soient. Ces Contenus de Tiers sont fournis pour votre confort et comme moyen d'accès supplémentaire aux informations contenues ici. De plus, leur intégration sur ce Site n'implique aucune approbation des Contenus de Tiers par WatchBox et, sauf indication contraire expresse, elle n'implique aucun(e) parrainage, affiliation ou association par WatchBox avec les Fournisseurs Tiers VOUS RECONNAISSEZ QUE NOUS NE SOMMES AUCUNEMENT RESPONSABLES DES CONTENUS DE TIERS OU DES ACTES OU OMISSIONS DE FOURNISSEURS TIERS ET QU'AUCUNE RÉCLAMATION OU AUTRE CAUSE D'ACTION À VOTRE DISPOSITION EN RAPPORT AVEC TOUT POINT SUSMENTIONNÉ NE SERA DÉPOSÉE CONTRE LE(S) FOURNISSEUR(S) TIERS ET NOUS.

Le terme « Contenu » tel qu'utilisé dans le présent document désigne les informations, documents, publications, messages, données, informations, textes, fichiers, images, photos, vidéos, sons, travaux audio-visuels, expressions ou tout autre travail original d'auteur, et la sélection, l'organisation et la coordination connexe publiée, transmise et/ou mise à disposition, directement ou indirectement, sur le Site Internet.

Nous pouvons revoir et supprimer tout Contenu qui, à Notre entière discrétion, y compris, mais sans s'y limiter tout contenu qui viole les présentes Conditions d'Utilisation ou toute règle, réglementation ou loi, ou qui pourrait être injurieux, illégal ou qui pourrait violer les droits, blesser ou menacer la sécurité d'autrui. La liste ci-dessous est une liste non-exhaustive du type de Contenu pouvant être supprimé ou jugé illégal ou interdit, et Vous acceptez de ne publier aucun Contenu qui :


• soit manifestement injurieux envers la communauté en ligne, comme du Contenu encourageant le racisme, l'intolérance, la haine ou la violence physique envers tout groupe ou individu ; ;

• harasses or advocates harassment of another person;

• harcèle ou prône le harcèlement d'une autre personne ;

• implique la transmission de « courrier indésirable », « chaînes de lettres » ou

• « envoi massif de courriels » ou « spamming » ;

• relaie des informations que vous savez fausses, trompeuses ou

• encourage des activités illégales ou une conduite abusive, menaçante, obscène ou diffamatoire ;

• encourage la copie illégale ou non-autorisée du travail soumis aux droits d'auteur de quelqu'un d'autre, comme

• fournisse des programmes informatiques piratés ou des liens vers ceux-ci, fournir des informations pour contourner des dispositifs d'origine destinés à protéger contre la copie, ou fournir des fichiers de musique piratés ou de liens vers ces fichiers ;

• contienne des pages à accès restreint ou par mot de passe uniquement, ou des pages ou images cachées qui ne contiennent pas de lien vers ou provenant d'une autre page accessible ;

• affiche du matériel pornographique ou autres scènes de sexualité explicite ;

• constitue de la pornographie infantile ou affiche des actes de violence contre des mineurs ;

• fournisse des instructions sur des activités illégales ;

• exige des autres utilisateurs un mot de passe ou des renseignements d'identification personnelle pour un usage commercial ou dans un autre but illicite ;

• encourage des activités commerciales et/ou des ventes sans Notre accord écrit préalable, comme des concours, loteries, des tirages, de la publicité et des opérations pyramidales ; ou

• contienne ou comprenne des Contenus non-locaux ou autrement non-pertinents, répète un Contenu identique ou similaire déjà publié sur le Site ou impose un volume déraisonnable ou disproportionné à Notre infrastructure

• Nous nous réservons le droit d'enquêter et de prendre des mesures judiciaires appropriées à Notre entière discrétion contre quiconque violerait cette disposition, y compris et sans s'y limiter la suppression du Contenu injurieux et la résiliation de l'abonnement du transgresseur.

•  Bien que tout cela soit strictement interdit, il reste un risque mineur que Vous soyez exposé à ce genre d'éléments et que Vous renonciez à Vos droits de réclamer des réparations pour tout dommage, perte ou autre frais de toute partie liée à cette exposition.

Tout Contenu présent sur ce Site (y compris, mais sans s'y limiter, les textes, dessins, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements, interfaces, compilations, traductions magnétiques, conversions numériques, codes et logiciels, ainsi que leur sélection et leur disposition) (collectivement désignés par « Contenu »), appartiennent exclusivement à WatchBox, ses concédants et/ou, le cas échéant, au Fournisseurs Tiers, et sont protégés par les droits d'auteur, marques déposées et/ou tout autre loi en vigueur concernant la propriété et la propriété intellectuelle. Vous pouvez accéder, visualiser, télécharger et imprimer le Contenu de ce Site pour votre utilisation personnelle et non-commerciale, à condition de ne pas modifier ou supprimer de marque de droits d'auteur, marque déposée ou autre avis de propriété apparaissant sur le document concerné. Toute autre utilisation de Contenus de ce Site, y compris, mais sans s'y limiter, les copies, téléchargements, modifications, distributions, transmissions, exécutions, diffusions, publications, affichages, publications, accréditations, désossages, transferts ou ventes de tout matériel, information, logiciel, produits ou services obtenus sur ce site, ou créations de travaux qui en sont dérivés, ou utilisation du Site à des fins concurrentielles vis-à-vis de Govberg, sont expressément interdits. Vous acceptez de vous plier à toutes les restrictions supplémentaires affichées sur le Site lors de ses mises à jour. WatchBox se réserve le droit de refuser ou de supprimer toute inscription de personne sur ce Site, de retirer toute personne de ce Site ou d'interdire à toute personne d'utiliser ce Site pour quelque raison que ce soit. WatchBox, ses concédants ou fournisseurs de contenu, se réserve les titres de propriété complets des documents fournis sur ce Site, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés, et vous fournit ces documents sous une licence révocable à tout moment à l'entière discrétion de WatchBox. WatchBox ne garantit pas ni ne déclare que votre utilisation de documents sur ce Site n'enfreindra pas les droits de parties tierces non-affiliées à WatchBox.Tout Contenu présent sur ce Site (y compris, mais sans s'y limiter, les textes, dessins, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements, interfaces, compilations, traductions magnétiques, conversions numériques, codes et logiciels, ainsi que leur sélection et leur disposition) (collectivement désignés par « Contenu »), appartiennent exclusivement à WatchBox, ses concédants et/ou, le cas échéant, au Fournisseurs Tiers, et sont protégés par les droits d'auteur, marques déposées et/ou tout autre loi en vigueur concernant la propriété et la propriété intellectuelle. Vous pouvez accéder, visualiser, télécharger et imprimer le Contenu de ce Site par votre utilisation personnelle et non-commerciale, à condition de ne pas modifier ou supprimer de marque de droits d'auteur, marque déposée ou autre avis de propriété apparaissant sur le document concerné. Toute autre utilisation de Contenus de ce Site, y compris, mais sans s'y limiter, les copies, téléchargements, modifications, distributions, transmissions, exécutions, diffusions, publications, affichages, publications, accréditations, désossages, transferts ou ventes de tout matériel, information, logiciel, produits ou services obtenus sur ce site, ou créations de travaux qui en sont dérivés, ou utilisation du Site à des fins concurrentielles vis-à-vis de Govberg, sont expressément interdits. Vous acceptez de vous plier à toutes les restrictions supplémentaires affichées sur le Site lors de ses mises à jour. WatchBox se réserve le droit de refuser ou de supprimer toute inscription de personne sur ce Site, de retirer toute personne de ce Site ou d'interdire à toute personne d'utiliser ce Site pour quelque raison que ce soit. WatchBox, ou ses concédants ou fournisseurs de contenu, se réserve les titres de propriété complets des documents fournis sur ce Site, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés, et vous fournit ces documents sous une licence révocable à tout moment à l'entière discrétion de WatchBox. WatchBox ne garantit pas ni ne déclare que votre utilisation de documents sur ce Site n'enfreindra pas les droits de parties tierces non-affiliées à WatchBox.

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• l'identification du travail soumis aux droits d'auteur et prétendument enfreint, ou, en cas de travaux multiples soumis aux droits d'auteur sur un site Internet unique et couverts par une seule notification, une liste de représentants de ces travaux sur ce site ;

• l'identification du Contenu spécifique accusé d'infraction ou déclaré comme objet d'infraction et qui doit être supprimé ou dont l'accès doit être désactivé, et

• les informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser le document ;

• Des informations raisonnablement suffisantes pour Nous permettre de contacter la partie plaignante ;

• Une déclaration notariée selon laquelle la partie plaignante croit en toute bonne foi que l'utilisation dudit contenu de la façon faisant l'objet de la plainte n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi ; et

• Une déclaration notariée selon laquelle les informations comprises dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir pour le compte du propriétaire d'un droit non-exclusif prétendument enfrein


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2000 Neuchâtel
Switzerland


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Le présent Contrat Vous donne des droits légaux et Vous pouvez aussi disposer d'autres droits variant d'un pays à l'autre. Comme indiqué ci-dessus, certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de garanties implicites, ou certains types de limitations ou d'exclusion de responsabilité, donc les limitations et exclusions prévues par le présent Contrat peuvent ne pas s'appliquer à Vous. D'autres juridictions autorisent des limitations et des exclusions soumises à certaines conditions. Dans ces cas-là, les limitations et exclusions prévues par le présent Contrat s'appliqueront dans la pleine mesure permise par les lois des juridictions en vigueur.

Limitation de responsabilité

Le présent Contrat ainsi que notre Avis de Confidentialité, qui est expressément incorporée au présent document, contient l'accord intégral entre vous et nous quant à l'utilisation du Site et des Services, et aucune déclaration ou incitation, orale ou écrite, non-contenue dans le présent document ne liera les parties de ce Contrat.


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